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Séjour
Votre arrivée est programmée
 Avant une hospitalisation ou une consultation, nous vous invitons à vous présenter au service des admissions pour constituer votre dossier administratif. Ces formalités peuvent être effectuées à l’avance.
 
Les documents à fournir

- Une pièce d’identité (livret de famille s’il s’agit d’un mineur)
- Votre carte Vitale ou attestation d’assurance maladie.
- Votre carte de mutuelle ou attestation CMU.
- Pour les pensionnés de guerre : le carnet de soins gratuits (art. 115).
- Pour les étrangers : une pièce d’identité, la carte européenne (ex-imprimé E-111).
- En cas de maternité : il vous faudra apporter en plus le livret de famille.

Si vous ne possédez aucun de ces éléments, adressez-vous au service des admissions qui pourra vous conseiller.

Si vous êtes mineur, l’admission se fait en général en présence des représentants légaux, sauf si vous bénéficiez à titre personnel du remboursement des prestations en nature de l’assurance maladie et maternité ou de l’assurance maladie universelle.

Si vous êtes sans couverture sociale, n’hésitez pas à le signaler au service des admissions qui vous mettra en relation avec le service social pour vous permettre d’obtenir l’ouverture de vos droits sociaux.

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Votre arrivée dans le service de soins

A votre arrivée dans le service de soins, vous serez sollicité pour désigner une personne de confiance (parent, ami, médecin traitant…).

Si vous le souhaitez, elle pourra vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux tout au long de l’hospitalisation afin de vous aider dans vos décisions. C’est elle qui sera consultée dans le cas ou vous ne seriez plus en état d’exprimer votre volonté.

Cette désignation écrite sera valable pour toute la durée de l’hospitalisation, sauf si vous décidez de la modifier.

 
 
Le jour de votre admission

Vous penserez à apporter
La lettre de votre médecin ou votre dossier médical personnel comprenant notamment carte de groupe sanguin et carnet de santé,
Des vêtements pour le jour et la nuit, votre linge et votre nécessaire de toilette.
Pour les futures mamans, une liste spéciale est remise par le service de gynécologie-obstétrique.

Vous éviterez d’apporter de l’argent, des bijoux et autres objets de valeur
L’hôpital n’est pas responsable de la disparition éventuelle des sommes d’argent, des bijoux et objets précieux que vous détenez dans votre chambre. Un coffre est à votre disposition au service des admissions pour y déposer vos valeurs dès votre arrivée. Un récépissé vous sera alors remis. Vous pourrez retirer vos valeurs, muni du récépissé et de votre carte d’identité, au service des admissions. En cas de dépôt non repris à la sortie ou en cas de décès, les valeurs seront transmises au trésorier de l’établissement.

Circulation dans l’enceinte de l’établissement
Par mesure de sécurité, merci de respecter les règles de circulation et de stationnement.

 
 
Vos droits - La loi du 4 mars 2002 réaffirme vos droits.

Consentement aux soins
En début d’hospitalisation, votre consentement vous sera demandé pour l’ensemble des soins courants. Ce consentement sera valable pour toute la durée de l’hospitalisation, sauf si vous le retirez en cours de séjour. Un consentement écrit spécifique vous sera demandé pour tous les actes chirurgicaux et médicaux à visées diagnostique et thérapeutique comportant des risques.

Accès au dossier vous concernant
Votre passage au Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute-Saône donne lieu à la constitution d’un dossier qui sera complété chaque fois que vous reviendrez dans l’établissement. Une partie de ce dossier est informatisée. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant, directement auprès du service des admissions pour les informations administratives, auprès d’un médecin pour les informations médicales. Si vous souhaitez accéder à une partie ou à la totalité de votre dossier, vous devrez en faire la demande par écrit au directeur de l’établissement. Vous recevrez alors un courrier vous indiquant la marche à suivre et les pièces justificatives à fournir pour confirmer votre droit d’accès.

L’information médicale
Vous serez informé sur votre état de santé et sur l’évolution prévisible de la maladie avec et sans traitement.
Par contre, vous pouvez demander à ne pas connaître le diagnostic ou son pronostic. Votre volonté sera respectée, sauf si des personnes sont exposées à un risque de transmission. Avant les différents examens, traitements ou actions de prévention qui vous seront proposés, le médecin vous informera sur leur utilité, les bénéfices attendus, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles, les autres solutions possibles et les conséquences prévisibles en cas de refus de l’acte.
Pendant votre hospitalisation, n’hésitez pas à demander à l’équipe soignante toutes les informations dont vous avez besoin pour comprendre votre état de santé.

Transmission de données administratives et médicales aux « registres »
Nous vous informons que le centre hospitalier peut transmettre des informations administratives et médicales vous concernant à des organismes scientifiques appelés « registres ». Cette transmission est réalisée à des fins de recherche dans le domaine de la santé, dans des conditions de stricte confidentialité et après autorisation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Conformément à l’article 40-5 de la loi du 6 janvier 1978, chapitre V bis, vous disposez de la possibilité de vous opposer à cette transmission. Vous disposez d’un droit d’accès au fichier et de rectification des informations. Ce droit peut être exercé auprès du responsable du département de l’information médicale, via le cadre de santé du service.

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades précise que toute personne majeure peut désigner une personne de confiance […] qui sera consultée au cas où elle-même serait hors d’état d’exprimer sa volonté et de recevoir l’information nécessaire à cette fin […]

 

Qui peut être « personne de confiance » ?
La loi précise encore que ce peut être un parent, un proche ou le médecin traitant… Cette personne doit être légalement responsable.

Quel est son rôle ?
1 – En cas d’aggravation de votre état et d’impossibilité pour vous de prendre les décisions qui concernent votre santé, c’est la personne de confiance qui recevra les informations émanant de l’équipe soignante et qui prendra les décisions à votre place.
2 – Si vous le souhaitez, et tout au long de votre hospitalisation, la personne de confiance que vous avez désignée peut vous accompagner dans toutes vos démarches et assister aux entretiens médicaux afin de vous aider à comprendre et à prendre des décisions. Son rôle est donc différent de celui de la personne à prévenir à qui l’on donnera, si vous le souhaitez, des informations sur l’évolution de votre état de santé et sur votre sortie. Personne de confiance et personne à prévenir peuvent être une seule et même personne ou deux personnes différentes.
Compte tenu du caractère particulier du rôle de la personne de confiance, il est important de vous assurer de son accord et de sa discrétion. Votre santé sous appartient. L’équipe soignante est là pour vous informer, vous aider et vous guider dans votre démarche thérapeutique mais vous êtes responsable et libre de vos choix. En permettant à une personne que vous aurez désignée en toute liberté de prendre à votre place, en cas d’impossibilité de votre part des décisions concernant votre santé, vous êtes assuré du respect de ces choix.

A quel moment faire cette désignation ?
Au début de chaque hospitalisation, il vous sera proposé de désigner par écrit une personne de confiance. Cette désignation sera valable pour toute la durée de l’hospitalisation, à moins que vous n’en décidiez autrement, ce que vous pouvez faire à tout un moment sans justification, il vous suffit simplement de nous en avertir.
Attention, cette désignation représente pour vous une possibilité, pas une obligation. Si nous ne souhaitez pas désigner une personne de confiance, dites-le au membre du personnel qui vous fera la proposition. Là encore, vous pourrez changer d’avis à tout moment.

Cas particulier
Si vous êtes protégé par une mesure de tutelle, la désignation d’une personne de confiance ne vous sera pas proposée. Toutefois, si lors d’une précédente hospitalisation vous aviez nommé quelqu’un, le juge des tutelles pourra soit confirmer la mission de cette personne pour l’hospitalisation en cours, soit révoquer sa désignation.

 

 
Une équipe polyvalente

L’équipe vous accompagne tout au long de votre séjour dans une relation de confiance.

Les valeurs qui animent cette équipe sont :

  • le respect de votre individualité, de vos habitudes de vie, croyances, capacités et difficultés,
  • l’écoute de vos attentes et besoins,
  • le respect de votre intimité lors de soins, toilettes, visites médicales, et à tout moment de votre séjour,
  • le respect de la confidentialité des informations vous concernant.
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L'équipe médicale

Le médecin, au sein de sa spécialité, prévient et diagnostique la maladie. Il définit votre traitement et coordonne la prise en charge thérapeutique. L’équipe médicale vous informe régulièrement sur votre état de santé, les examens pratiqués et le traitement en cours. Elle est à votre disposition pour vous donner tout renseignement.

Les sages-femmes accompagnent les futures mamans tout au long de la grossesse :

  • En consultation : 3eme, 4eme, 6eme et 7eme mois,
  • En préparation à la naissance,
  • En salle d’accouchement : elles effectuent 75% des accouchements,
  • En suites des couches : elles assurent le suivi des nouveau-nés en collaboration avec la puéricultrice, jusqu’à la sortie,
  • En rééducation périnéale : dans les six mois qui suivent l’accouchement

 

 

 
L'équipe paramédicale

Le cadre de santé
Il gère l’ensemble du service et favorise la coordination entre l’équipe médicale, l’équipe paramédicale, les services sociaux et administratifs. Il est à votre disposition pour toutes les informations relatives à votre séjour.

Les infirmiers, infirmiers anesthésistes, infirmiers de bloc opératoire, puéricultrices, étudiants en soins infirmiers
Les infirmiers que vous côtoierez seront amenés à effectuer plusieurs types de soins :
Des soins techniques sur prescription médicale,
Des soins d’hygiène et de confort afin d’assurer votre bien-être,
Des soins éducatifs,
Des soins relationnels.

Les aides-soignants, auxiliaires de puériculture, aides médico-psychologiques et élèves de chacune de ces filières
Ils travaillent en collaboration avec les infirmiers, dispensent si nécessaire des soins d’hygiène et de confort, et assurent l’hygiène de votre chambre.

Les agents de service hospitalier qualifiés
Ils assurent l’entretien des locaux des services et contribuent au service hôtelier.

Le personnel de rééducation et socio-éducatif
Le diététicien

Il veille à la qualité et assure l’équilibre de l’alimentation de l’ensemble des personnes hospitalisées. Il est responsable des régimes prescrits par le médecin et assure une mission d’éducation, de formation et de prévention.

Le psychologue
Il étudie et traite, au travers d’une démarche professionnelle propre, les rapports entre la vie psychique et les comportements individuels et collectifs afin de promouvoir l’autonomie de la personne.

L’orthophoniste
Il est chargé de l’exécution des actes de rééducation constituant un traitement des anomalies de nature pathologique, de la voix, de la parole et du langage oral ou écrit.

L’orthoptiste
Il est chargé des actes de rééducation et de réadaptation de la vision, utilisant éventuellement des appareils destinés à traiter les anomalies fonctionnelles de la vision.

Le masseur kinésithérapeute
Il réalise des actes de façon manuelle ou instrumentale dans un but de rééducation, afin de prévenir l’altération des capacités fonctionnelles, de concourir à leur maintien, de les rétablir ou d’y suppléer. Il exerce son métier en prenant en compte les caractéristiques psychologiques, sociales, économiques et culturelles de chacun, et ce à tous les âges de la vie.

L’ergothérapeute
Il intervient tout au long du processus de rééducation, réadaptation et de réinsertion des personnes en situation de handicap. Il sollicite les fonctions déficitaires et les capacités résiduelles (fonctionnelles et/ou mentales) des personnes pour leur permettre de maintenir, récupérer, ou acquérir la meilleure autonomie individuelle et/ou professionnelle, en proposant si besoin l’adaptation de l’environnement.

Le personnel médico-technique
Manipulateurs de radiologie, préparateurs en pharmacie et techniciens de laboratoire contribuent à la réalisation des examens complémentaires que nécessite votre hospitalisation.

 
Des professionnels à votre écoute

Equipe mobile de soutien et soins palliatifs

Ces soins visent à soulager les douleurs physiques et les souffrances psychologiques, en phase « évolutive » d’une maladie grave.
Ils s’adressent au malade, en tant que personne, et à ses proches.
L’équipe chargée de ces soins peut être sollicitée par les équipes soignantes, les personnes malades et/ou leurs proches sur demande formulée auprès du cadre de santé.
Elle intervient dans les services de soins mais organise également des consultations externes.

Service anti-douleur

Ce service propose des prises en charge des pathologie douloureuses des patients hospitalisés au CHI : douleur chronique, anticipation des douleurs provoquées par les soins.
Un protocole de traitement est mis en place avec les médecins du service demandeur, réévalué et suivi par l’équipe anti-douleur.
La prise en charge des douleurs chroniques rebelles est réalisée dans le cadre de consultations externes à raison de trois demi-journées par semaine sur le site de Vesoul.
De plus, deux demi-journées sont proposées sur les sites de Lure et Luxeuil.
Le médecin coordonnateur de ce service fait également partie du comité de lutte contre la douleur et soins de support.

Equipe mobile de gériatrie

La consultation s’effectue en interservices ou au domicile de la personne en accord avec le médecin traitant.
Les objectifs poursuivis sont :
    * Evaluer l’autonomie de la personne âgée,
    * Proposer un projet de soins adapté et personnalisé,
    * Conseiller à la prise en charge du sujet âgé en rupture d’autonomie,
    * Développer les contacts avec les intervenants du domicile,
    * Créer un réseau gérontologique,
    * Instaurer une culture gériatrique par le biais d’actions de formation.
L’équipe mobile de gériatrie a une action transversale de soins, de conseils et d’orientation.
Elle apporte un regard spécialisé en vue d’une meilleure prise en charge de la personne âgée en perte d’autonomie.

Centre de coordination en cancérologie 3C                                                                            

Le dispositif d'annonce vous permet d'avoir une meilleure condition d'annonce de votre pathologie cancéreuse en vous faisant bénéficier à la fois d'un temps médical d'annonce et de proposition de traitement et d'un temps soignant de soutien et de repérage de vos besoins, de l'accès à des compétences de soins de support.  
Il permet une meilleure coordination entre la médecine de ville et l'hôpital.

Equipe de liaison et de soins en addictologie (ELSA)  

Elle a pour mission principale de faciliter l'orientation et le suivi médico-psychosocial des personnes en situation de dépendance au tabac, à l'alcool et/ou aux toxiques.   

Equipe de tabacologie

L’équipe d’aide au sevrage tabagique est pluridisciplinaire : médecins, infirmière, diététicienne tabacologue, psychologues, kinésithérapeute.
Elle est disponible pour tous, en consultation, sur rendez-vous.
Lors de votre hospitalisation, un tabacologue peut :
    * évaluer votre dépendance tabagique,
    * vous informer sur différents moyens d'aide à l'arrêt du tabac,
    * vous proposer des moyens pour éviter le manque,
    * assurer une prise en charge et un suivi si vous désirez cesser de fumer. 

Service social

Ce service vous conseillera et vous aidera pour toutes les questions d’aide sociale ou familiale liées au séjour.
Il pourra vous aider dans vos démarches administratives pour les possibilités de maintien à domicile (soins à domicile, aide ménagère…), l’établissement travaillant en réseau avec les structures départementales de maintien à domicile.
Des assistantes sociales se tiennent à votre disposition pour vous apporter tout conseil utile pendant votre séjour.

Conseil conjugal et familial

Si, dans le cadre de relations conjugales et familiales, vous souhaitez être écouté, conseillé, accompagné et soutenu, vous pouvez rencontrer le conseiller conjugal et familial.

 

 

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Des moyens importants au service de votre sécurité

La lutte contre les infections nosocomiales
Une infection nosocomiale est une infection contractée lors du séjour à l’hôpital, qui n’était pas présente à l’admission et s’est déclarée au moins 48 heures après celle-ci. Le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) surveille l’apparition de ces infections et fait en sorte d’en réduire les causes, en lien avec l’équipe opérationnelle d’hygiène qui assure des formations auprès des professionnels hospitaliers et contrôle la qualité de l’hygiène générale de l’hôpital. En cas d’isolement, des mesures de protection seront prises pour vous et l’entourage.

La transfusion sanguine
Le correspondant d’hémovigilance et le comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance veillent à la sécurité de toute transfusion sanguine au sein de l’établissement. Pour ce faire, un dispositif de veille est en place et tout incident de transfusion est déclaré et analysé. 

 

 

 
Vie pratique

Pendant votre séjour, pour le respect de chacun et de sa liberté, des règles et des contraintes de vie en collectivité s'imposent.

Pour permettre une vie harmonieuse de tous les services, il est demandé au patient :
    * de respecter l'intimité et la vie privé de son voisin de chambre,
    * d'utiliser avec discrétion les appareils de radio, de télévision ou ordinateur,
    * d'activer son téléphone en mode silencieux
    * d'éviter les conversations trop bruyantes et d'atténuer les lumières
    * de respecter le matériel et les locaux mis à disposition
    * de faire preuve de courtoisie à l'égard du personnel et des autres personnes hospitalisées.

Sécurité incendie

En cas de fumées ou d'odeurs suspectes, alertez immédiatement le personnel présent et respectez les instructions qui vous seront données.
En cas d'évacuation, ne pas utiliser les ascenseurs mais emprunter les escaliers les plus proches.
Ne pas bloquer la fermeture automatique des portes.
Des consignes et plans d'avacuation sont affichés dans tous les services.

L'hôpital est un lieu public, il est formellement interdit de fumer dans les locaux, y compris dans les chambres.

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Visites
Vous pouvez recevoir des visites entre 12h00 et 20h00. Toutefois, certains services ont des horaires de visites plus restreints.
Il peut être demandé à vos visiteurs de sortir de la chambre afin de faciliter les soins, le passage du médecin ou l’entretien de la chambre.
De plus, pour des raisons médicales, les visites peuvent être limitées en fonction de votre état de santé.
Vos visiteurs veilleront à respecter l’intimité et le repos des autres patients du service.
Si vous ne souhaitez pas recevoir de visites, nous vous demandons d’en informer le cadre de santé du service ou le service des admissions.

Téléphone
Dès votre arrivée, vous disposez d’un téléphone dans votre chambre, qui vous permet de recevoir des appels directement.
Lors des formalités d’admission, l’agent d’accueil vous communiquera le numéro de votre ligne directe. Vous serez donc joignable dès votre admission.
Pour téléphoner à l’extérieur, vous payerez un forfait. Il appartiendra à vous-même ou à vos proches de se présenter au service des admissions pour approvisionner votre compte.
Lorsque votre compte sera épuisé, vous en serez averti par message. Il vous appartiendra alors de le réapprovisionner.
Des cabines publiques sont à votre disposition sur chaque site. Le personnel du service vous les indiquera.

Télévision
Sur le site de Lure, il vous appartient soit d’apporter votre téléviseur, soit de contacter une société de location.
Sur le site de Luxeuil, des téléviseurs sont à votre disposition dans la plupart des chambres.
Sur le site de Vesoul, une société extérieure vous propose un service de location de téléviseur.
Vous pouvez en faire la demande en laissant un message au n° 6970.
Le règlement de la location est payable d’avance et s’effectue auprès du Relais H en début de contrat.

Courrier
Le courrier reçu est distribué du lundi au vendredi dans les services.
Vous pouvez envoyer du courrier, affranchi par vos soins, en le donnant au personnel soignant qui se chargera de le transmettre au vaguemestre de l’établissement.
Pour des raisons de fonctionnement, l’envoi de mandats est déconseillé.

Repas
Ils vous sont servis à partir de :
• 7 h 00 pour le petit déjeuner,
• 12 h 00 pour le déjeuner,
• 18 h 00 pour le dîner.
Entre les repas, des collations peuvent vous être servies si vous en exprimez la demande.
Si vous avez des habitudes ou interdits alimentaires en raison de vos goûts, de vos croyances ou de votre état de santé, ne manquez pas de les préciser dès votre arrivée dans le service.
Les personnes accompagnantes ont la possibilité de prendre leur repas à titre payant dans votre chambre sous réserve d’en avoir informé le service la veille.
 
Boissons et confiseries
Plusieurs distributeurs de boissons chaudes et froides sont à votre disposition dans différents services de l'établissement :
      - sur le site de Lure : dans le hall d’accueil au premier étage
      - sur le site de Luxeuil : face au secrétariat du rez-de -chaussée
      - sur le site de Vesoul : dans le hall d'accuei, au niveau du premier épi de consultations externes, en imagerie médicale et aux urgences.

Linge et accessoires de toilette
Vous pouvez conserver votre linge personnel, sous réserve que sa nature ne gêne pas l’application des soins et que le lavage et le change soient assurés par votre entourage aussi fréquemment que nécessaire.
Nous vous recommandons d’apporter votre nécessaire de toilette avec savon, dentifrice, brosse à dents, peigne, brosse, rasoir mécanique ou électrique, pantoufles...

Bibliothèque
Sur les sites de Vesoul et Lure, les bénévoles de la bibliothèque des malades passent dans chaque service pour vous proposer gracieusement, une fois par semaine, des livres pour tous les âges.

Boutique
Sur le site de Lure, des journaux et revues sont proposés au service des admissions.
Sur le site de Vesoul, vous trouverez dans le hall d’accueil une cafétériat Relais H qui propose journaux, livres, cadeaux, fleurs, ainsi que des boissons et de la restauration rapide.

Promenades
Si vous souhaitez vous promener dans l’enceinte de l’établissement, pensez à en informer le personnel du service afin qu’il ne s’inquiète pas de votre absence.
Pendant votre hospitalisation, les sorties en dehors de l’enceinte de l’établissement ne sont pas permises.
Toutefois, si votre état de santé le permet, vous pouvez bénéficer, après avis médical, d’une permission d’une durée maximale de 48 heures. Vous en ferez la demande auprès du cadre de santé du service.

Respect des croyances et des rites
Tout patient a droit au respect de ses croyances et convictions.
Les ministres des différents cultes peuvent vous rendre visite si vous en exprimez le désir auprès du cadre de santé.
L'équipe d'aumônerie se rend dans les services régulièrement et à la demande.
Sur chacun des sites, un lieu multiconfessionnel vous permet de vous recueillir.
Seul le culte catholique est assuré de manière régulière sur les trois sites (affichage des horaires dans les halls d'accueil)
Tout prosélytisme est interdit.

 
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Hébergement de vos proches
 
 
Votre sortie

Votre sortie est prononcée par le médecin du service et organisée par le cadre de santé.

Avant votre départ, vous seront remis certificats médicaux, ordonnances et/ou rendez-vous nécessaires à la continuité des soins.
Vous penserez à ne pas laisser d’effets personnels dans votre chambre.
Vous vous rendrez au service des admissions, qui vous remettra des bulletins de situation et/ou qui pourra vous restituer vos dépôts de valeur.
Si vous venez d’accoucher, vous recevrez un certificat d’accouchement et un extrait d’acte de naissance.

En cas de décès, les valeurs déposées au coffre seront envoyées au trésorier de l’établissement auprès duquel les héritiers pourront les retirer en présentant un acte de décès et un certificat d’hérédité.
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Vos frais

• Les repas des accompagnants.
• Le supplément pour chambre individuelle sauf si votre assurance ou mutuelle complémentaire le prend en charge et si vous êtes en possession de l’attestation au moment du paiement.

Selon votre régime de couverture sociale et votre taux de prise en charge :

Vous êtes couvert à 100%, si vous êtes hospitalisé :
• à partir du 1er jour du 6e mois de grossesse ;
• pour votre accouchement ;
• à la suite d’un accident du travail.

Vous êtes assuré social pris en charge à 100%
En plus des frais mentionnés ci-dessus, reste à votre charge le montant du forfait journalier, dont le tarif est affiché à proximité du service des admissions.
Ce forfait peut éventuellement être pris en charge par votre assurance, votre mutuelle complémentaire ou la couverture maladie universelle.

Vous êtes assuré social pris en charge à 80%
Vous réglerez, en plus des dépenses mentionnées ci-dessus, le montant du ticket modérateur et le forfait journalier du jour de sortie.

• Si vous êtes affilié à une assurance ou mutuelle complémentaire, vous pouvez régler vous-même et vous faire rembourser ultérieurement. ou vous présenter en possession d’une attestation de prise en charge qui vous dispense de l’avance des frais.
• Si vous relevez de la couverture maladie universelle, vous présenterez une attestation d’affiliation.

Vous n’êtes pas couvert par un régime d’assurance maladie.
Vous réglerez la totalité des frais sauf si vous relevez d’une assurance privée et si vous êtes en possession d’une attestation qui vous dispense de l’avance des frais.



 
Sortie

Votre sortie est prononcée par le médecin du service et organisée par le cadre de santé.

Avant votre départ, vous seront remis certificats médicaux, ordonnances et/ou rendez-vous nécessaires à la continuité des soins.
Vous penserez à ne pas laisser d’effets personnels dans votre chambre.
Vous vous rendrez au service des admissions, qui vous remettra des bulletins de situation et/ou qui pourra vous restituer vos dépôts de valeur.
Si vous venez d’accoucher, vous recevrez un certificat d’accouchement et un extrait d’acte de naissance.

En cas de décès, les valeurs déposées au coffre seront envoyées au trésorier de l’établissement auprès duquel les héritiers pourront les retirer en présentant un acte de décès et un certificat d’hérédité.

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Pour demander votre dossier

Votre passage au Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute-Saône donne lieu à la constitution d'un dossier qui sera complété chaque fois que vous viendrez dans l'établissement.

Vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, d'accéder à tout ou partie de votre dossier, directement ou par l'intermédiaire d'un médecin que vous désignez à cet effet (dispositions de la loi du 4 mars 2002 et du décret du 29 avril 2002 relatifs aux droits des malades et à l’accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et établissements de santé) :

1. L'accès à votre dossier
Vous avez le choix entre :
- la consultation de votre dossier médical sur place, avec la possibilité de réaliser des copies (payantes); dans ce cas, il vous sera demandé le dépôt d’une copie de pièce d’état civil (carte d'identité, passeport….)
- l'envoi des copies par l’établissement moyennant transmission de photocopie d'une pièce d’état civil (carte d'identité, passeport…). Dans cette hypothèse, les frais de reproduction et d’envoi en recommandé avec accusé de réception vous seront facturés (0,18€ la feuille A4, 0,7€ à 1,46 € la reproduction de clichés de radiologie, 5€ à 7€ pour l'envoi en recommandé).
Dans cette hypothèse, il vous est recommandé de désigner un médecin intermédiaire pouvant vous apporter tous les éclairages souhaités sur les informations médicales transmises.

2. L'accès au dossier d'une personne décédée, en tant qu'ayant-droit de cette personne, c'est-à-dire en tant que membre proche de sa famille (fils, fille, soeur, frère..)
Dans ce cas, la réglementation en vigueur vous impose l’obligation de préciser, lors de votre demande, le motif pour lequel vous avez besoin d’avoir connaissance de ces informations. Seule la partie en rapport avec le motif de demande pourra vous être communiquer. De plus, il conviendra de nous transmettre également la photocopie d'une pièce d'état civil justifiant votre qualité d'ayant droit (livret de famille)."

3. L'accès au dossier de votre enfant mineur
Pour accéder à ce dossier, vous devez nous transmettre une photocopie d’une pièce d’état civil du père et de la mère (carte d’identité, passeport…). De plus, en cas de divorce ou de séparation, il faudra nous transmettre une copie d’une pièce d’état civil justifiant votre autorité parentale (copie du jugement…).

Vous pouvez télécharger un imprimé vous permettant de nous faire part des modalités de communication choisies.

Nous vous invitons à nous retourner ce document après l’avoir dûment complété et signé, accompagné des pièces justificatives demandées.


Nos délais de réponse : pour les dossiers de moins de 5 ans, nous vous répondrons dans la mesure du possible dans un délai de 8 jours à compter de la date de retour de cet imprimé, accompagné des pièces justificatives, et pour les informations de plus de cinq ans le délai est de 2 mois, comme prévu par la réglementation.

Attention pour les dossiers les plus anciens : conformément à l’arrêté interministériel du 11 mars 1968, les dossiers de plus de 20 ans sont détruits.

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